Skip to main content
Sélectionner Sélectionner

Afficher 1 - 10 sur 105 résultats

A/78/207 :La liberté de religion ou de conviction dans la pratique - Rapport d’activité de la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction

Français
Published Date
Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction, Nazila Ghanea, examine comment la liberté de religion ou de conviction s’exerce en pratique, s’intéressant aux diverses autorités étatiques chargées d’en assurer la jouissance ainsi qu’au rôle que peuvent jouer à cet égard les acteurs non étatiques.

A/HRC/54/50 : Projet de pacte international sur le droit au développement - Rapport du Président-Rapporteur du Groupe de travail sur le droit au développement

Français
Published Date
On trouvera dans l’annexe au présent rapport le projet de pacte international sur le droit au développement, soumis conformément à la résolution 51/7 du Conseil des droits de l’homme. Les commentaires du projet de pacte figurent dans le document publié sous la cote A/HRC/54/50/Add.1.

Un nouveau traité pour codifier le droit au développement

Français
Published Date
Le droit au développement est au cœur d’une nouvelle convention internationale sur les droits de l’homme en cours d’élaboration, à la demande du Conseil des droits de l’homme. La Convention sur le droit au développement permettra notamment de codifier le droit à une participation libre, active et significative au développement et au partage équitable des bienfaits qui en découlent.

A/HRC/52/38 : Le paysage de la liberté de religion ou de conviction - Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction

Français
Published Date
Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction, Nazila Ghanea, présente la manière dont elle compte s’acquitter de son mandat, décrit le paysage des activités relatives à la liberté de religion ou de conviction, en dégage des conclusions quant à l’action à mener au titre du mandat et évoque son approche de la question.

A/77/514 : Les peuples autochtones et le droit à la liberté de religion ou de conviction - Rapport d’activité du Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction

Français
Published Date
Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction, Ahmed Shaheed, lance une conversation importante au sein du système des Nations Unies et au-delà sur les obstacles à la liberté de religion ou de conviction des peuples autochtones et les possibilités dont elle est porteuse – un sujet largement négligé.

A/HRC/51/39 : Rapport du Groupe de travail sur le droit au développement sur les travaux de sa vingt-troisième session (Genève, 16-20 mai 2022)

Français
Published Date
Le présent rapport a été établi en application de la résolution 9/3 du Conseil des droits de l’homme, dans laquelle le Conseil avait décidé que le mandat du Groupe de travail sur le droit au développement serait prorogé jusqu’à ce que dernier ait achevé les tâches qu’il lui avait confiées dans sa résolution 4/4, et que le Groupe de travail tiendrait des sessions annuelles de cinq jours ouvrables et lui soumettrait des rapports.

A/HRC/51/38 : Rapport du Groupe de travail sur le droit au développement sur les travaux de sa vingt-deuxième session (Genève, 22-26 novembre 2021)

Français
Published Date
Le présent rapport a été établi en application de la résolution 9/3 du Conseil des droits de l’homme, dans laquelle celui-ci a décidé de reconduire le mandat du Groupe de travail jusqu’à ce que ce dernier ait achevé les tâches qu’il lui avait confiées par sa résolution 4/4, et dans laquelle il a établi que le Groupe de travail se réunirait en session annuelle de cinq jours et lui soumettrait ses rapports.

A/HRC/49/44 : Droits des personnes appartenant à une minorité religieuse ou à une minorité de conviction dans les situations de conflit ou d’insécurité - Rapport du Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction

Français
Published Date
Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction rend compte de la diversité des expériences vécues par les personnes appartenant à une minorité religieuse ou à une minorité de conviction dans les situations de conflit ou d’insécurité.