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A/78/195 : Questions relatives aux minorités - Rapport du Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités

Français
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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé des activités qu’il a menées au cours des six années du mandat que lui a confié l’Organisation des Nations Unies pour les questions relatives aux minorités. Dans le rapport, le Rapporteur spécial met en lumière les réalisations et les évolutions notables, mais aussi les défis mondiaux considérables liés à la promotion et à la protection des droits humains des minorités. Il y donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et des autres activités qu’il a effectuées dans le cadre de son mandat au cours de la période 2022-2023.

A/78/254 : Rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires

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Le féminicide est une tragédie qui a les proportions d’une pandémie : chaque année, des dizaines de milliers de femmes et de filles sont tuées dans le monde juste en raison de leur genre. Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, Morris Tidball-Binz, s’intéresse aux enquêtes sur le féminicide comme moyen de reconnaître ce phénomène, d’engager les responsabilités et de contribuer à prévenir ce fléau mondial.

A/HRC/53/29 : Les décès en détention Rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, Morris Tidball-Binz

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, Morris Tidball-Binz, s’intéresse au problème des décès en détention, dans le but de mieux faire connaître cette tragédie invisible d’ampleur mondiale, qui pourrait cependant souvent être évitée, et qui découle fréquemment d’un manquement des États à leur obligation de respecter et de protéger le droit fondamental à la vie des personnes privées de liberté.

A/HRC/52/27 : Renforcement et intégration de la protection des droits des minorités dans le système des Nations Unies : bilan de l’application de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, donne un aperçu des activités qu’il a menées depuis la publication de son précédent rapport (A/HRC/49/46) et des activités entreprises dans le cadre du trentième anniversaire de l’adoption de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

A/77/270 : Rapport du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, Morris Tidball-Binz

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Pour marquer le quarantième anniversaire de la création du mandat sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, Morris Tidball-Binz, propose une réflexion sur la création du mandat et l’évolution ultérieure de ses méthodes de travail dans une perspective historique.

A/HRC/49/46/Add.1 : Visite aux États-Unis d’Amérique

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, évoque la visite officielle qu’il a effectuée aux États-Unis d’Amérique, du 8 au 22 novembre 2021, à l’invitation du Gouvernement afin d’évaluer la situation des minorités dans le pays.

A/77/246 : Protection des droits des minorités dans les institutions, structures et initiatives du système des Nations Unies

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé de ses activités et des travaux qu’il a continué de mener sur les thèmes prioritaires, à savoir l’apatridie, l’éducation et les langues minoritaires, les discours de haine ciblant les minorités dans les médias sociaux et la prévention des conflits violents par la protection des droits humains des minorités, ainsi qu’aux fins du renforcement de la protection des droits des minorités dans les forums régionaux. Il donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et de ses autres activités.