Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé des activités qu’il a menées au cours des six années du mandat que lui a confié l’Organisation des Nations Unies pour les questions relatives aux minorités. Dans le rapport, le Rapporteur spécial met en lumière les réalisations et les évolutions notables, mais aussi les défis mondiaux considérables liés à la promotion et à la protection des droits humains des minorités. Il y donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et des autres activités qu’il a effectuées dans le cadre de son mandat au cours de la période 2022-2023.

Dans ce rapport, le Rapporteur spécial évalue le cadre juridique applicable, examine les diverses pratiques et politiques des États, des acteurs non étatiques et des membres de la communauté internationale en matière de financement des programmes de réparation, et donne un aperçu des difficultés rencontrées, des expériences acquises, des nouvelles perspectives et des approches novatrices. En conclusion, il formule des recommandations à l’intention des États et de la communauté internationale.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en Serbie et au Kosovo du 22 novembre au 2 décembre 2022 et évalue les progrès accomplis s’agissant de réparer les graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire commises pendant les conflits armés des années 1990.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, analyse les normes juridiques internationales sur lesquelles s’appuient les cinq piliers de la justice transitionnelle : la vérité, la justice, la réparation, la mémorialisation et les garanties de non-répétition

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabian Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en République de Corée du 8 au 15 juin 2022 et analyse les mesures que les autorités du pays ont prises afin que les graves violations des droits de l’homme et du droit humanitaire commises pendant les périodes d’occupation, de guerre et de dictature ne soient pas laissées sans suite.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, donne un aperçu des activités qu’il a menées depuis la publication de son précédent rapport (A/HRC/49/46) et des activités entreprises dans le cadre du trentième anniversaire de l’adoption de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

Cet après-midi, le Conseil des droits de l’homme a tenu un dialogue avec le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, M...

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, évoque la visite officielle qu’il a effectuée aux États-Unis d’Amérique, du 8 au 22 novembre 2021, à l’invitation du Gouvernement afin d’évaluer la situation des minorités dans le pays.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé de ses activités et des travaux qu’il a continué de mener sur les thèmes prioritaires, à savoir l’apatridie, l’éducation et les langues minoritaires, les discours de haine ciblant les minorités dans les médias sociaux et la prévention des conflits violents par la protection des droits humains des minorités, ainsi qu’aux fins du renforcement de la protection des droits des minorités dans les forums régionaux. Il donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et de ses autres activités.

Dans le présent rapport, qui est soumis au Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en Croatie du 26 novembre au 3 décembre 2021 et dresse un bilan des mesures adoptées par le Gouvernement croate pour faire face aux graves violations des droits de l’homme et du droit humanitaire commises pendant la guerre de 1991-1995.