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A/78/207 :La liberté de religion ou de conviction dans la pratique - Rapport d’activité de la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction

Français
Published Date
Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction, Nazila Ghanea, examine comment la liberté de religion ou de conviction s’exerce en pratique, s’intéressant aux diverses autorités étatiques chargées d’en assurer la jouissance ainsi qu’au rôle que peuvent jouer à cet égard les acteurs non étatiques.

A/HRC/52/38 : Le paysage de la liberté de religion ou de conviction - Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction

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Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la liberté de religion ou de conviction, Nazila Ghanea, présente la manière dont elle compte s’acquitter de son mandat, décrit le paysage des activités relatives à la liberté de religion ou de conviction, en dégage des conclusions quant à l’action à mener au titre du mandat et évoque son approche de la question.

A/77/514 : Les peuples autochtones et le droit à la liberté de religion ou de conviction - Rapport d’activité du Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction, Ahmed Shaheed, lance une conversation importante au sein du système des Nations Unies et au-delà sur les obstacles à la liberté de religion ou de conviction des peuples autochtones et les possibilités dont elle est porteuse – un sujet largement négligé.

Le Conseil des droits de l’homme a clos les travaux de sa cinquante et uniéme session au terme de laquelle il a adopté trente-neuf résolutions, une décision et une déclaration du Président et nommé des titulaires de mandat

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Le Conseil des droits de l’homme a clos aujourd’hui les travaux de sa cinquante et unième session, qui se tenait depuis le 12 septembre dernier au Palais des Nations à Genève et à l’issue de laquelle...

A/HRC/51/65 : Situation des droits de l’homme en Somalie - Rapport de l’Experte indépendante chargée d’examiner la situation des droits de l’homme en Somalie

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Le présent rapport, soumis en application de la résolution 48/22 que le Conseil des droits de l’homme a adoptée le 11 octobre 2021, porte sur la période allant du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022. Au cours de cette période, l’Experte indépendante chargée d’examiner la situation des droits de l’homme en Somalie, Isha Dyfan, a effectué une visite officielle en Somalie, du 28 mars au 2 avril 2022, et deux missions de consultation à Nairobi, du 29 au 30 novembre 2021 et du 3 au 7 avril 2022, au cours desquelles elle s’est entretenue avec plusieurs acteurs travaillant en Somalie ou traitant de question concernant ce pays.

A/HRC/49/44 : Droits des personnes appartenant à une minorité religieuse ou à une minorité de conviction dans les situations de conflit ou d’insécurité - Rapport du Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction rend compte de la diversité des expériences vécues par les personnes appartenant à une minorité religieuse ou à une minorité de conviction dans les situations de conflit ou d’insécurité.

A/76/380 : Liberté de religion ou de conviction - Note du Secrétaire général

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction, Ahmed Shaheed, examine le cadre conceptuel du premier droit mentionné au paragraphe 1 de l’article 18 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, à savoir la liberté de pensée, ainsi que les possibles violations de ce droit. S’appuyant sur la jurisprudence internationale, les travaux de recherche et les points de vue de diverses parties prenantes, il y examine dans un premier temps quatre éléments constitutifs à envisager à savoir : a) le droit de ne pas révéler ses pensées ; b) le droit de ne pas être puni(e) pour ses pensées ; c) le droit de ne pas être soumis(e) à une altération indue de ses pensées ; d) un environnement propice à la liberté de pensée.

A/HRC/48/80 : Situation des droits de l’homme en Somalie - Rapport de l’Experte indépendante chargée d’examiner la situation des droits de l’homme en Somalie

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Le présent rapport, soumis en application de la résolution 45/27 du Conseil des droits de l’homme, couvre la période du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021. En raison de la pandémie de coronavirus (COVID-19) et des restrictions qui en résultent en matière de voyage et de déplacement, l’Experte indépendante chargée d’examiner la situation des droits de l’homme en Somalie, Isha Dyfan, n’a pas pu se rendre dans le pays en avril 2021 comme il avait été initialement convenu avec le Gouvernement. Le rapport se fonde sur de nombreuses recherches documentaires et sur les informations communiquées à l’Experte indépendante par des acteurs œuvrant, à l’intérieur et à l’extérieur du pays, pour les droits de l’homme en Somalie.