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A/78/338 : Situation des droits de l’homme en Afghanistan

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Published Date
Le présent rapport, soumis par le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, Richard Bennett, s’inscrit dans le prolongement de son rapport précédent et traite des faits nouveaux survenus principalement de février à août 2023.

A/78/181 : Financement de la réparation pour les victimes de violations graves des droits humains et du droit humanitaire

Français
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Dans ce rapport, le Rapporteur spécial évalue le cadre juridique applicable, examine les diverses pratiques et politiques des États, des acteurs non étatiques et des membres de la communauté internationale en matière de financement des programmes de réparation, et donne un aperçu des difficultés rencontrées, des expériences acquises, des nouvelles perspectives et des approches novatrices. En conclusion, il formule des recommandations à l’intention des États et de la communauté internationale.

A/HRC/54/24/Add.2 : Visite en Serbie et au Kosovo

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en Serbie et au Kosovo du 22 novembre au 2 décembre 2022 et évalue les progrès accomplis s’agissant de réparer les graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire commises pendant les conflits armés des années 1990.

A/HRC/54/24 : Normes juridiques internationales formant le socle de la justice transitionnelle

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, analyse les normes juridiques internationales sur lesquelles s’appuient les cinq piliers de la justice transitionnelle : la vérité, la justice, la réparation, la mémorialisation et les garanties de non-répétition

A/HRC/54/24/Add.1 :Visite en République de Corée

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabian Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en République de Corée du 8 au 15 juin 2022 et analyse les mesures que les autorités du pays ont prises afin que les graves violations des droits de l’homme et du droit humanitaire commises pendant les périodes d’occupation, de guerre et de dictature ne soient pas laissées sans suite.

Le Conseil des droits de l’homme a clos les travaux de sa cinquante et uniéme session au terme de laquelle il a adopté trente-neuf résolutions, une décision et une déclaration du Président et nommé des titulaires de mandat

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Le Conseil des droits de l’homme a clos aujourd’hui les travaux de sa cinquante et unième session, qui se tenait depuis le 12 septembre dernier au Palais des Nations à Genève et à l’issue de laquelle...

A/HRC/51/6 : Situation des droits de l’homme en Afghanistan - Rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan

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Le présent rapport est le premier que soumet le nouveau Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan. Il y est question de l’évolution de la situation depuis le 15 août 2021, date à laquelle les Taliban ont pris le pouvoir, et notamment de la discrimination et de la violence à l’égard des femmes, des violations liées au conflit et des restrictions imposées à la liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique, aux droits économiques, sociaux et culturels et à l’administration de la justice. Le Rapporteur spécial y expose également la conception qu’il se fait de son mandat et les priorités qui en découlent.

A/HRC/51/34/Add.1 : Visite en Croatie - Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salviol

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Dans le présent rapport, qui est soumis au Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en Croatie du 26 novembre au 3 décembre 2021 et dresse un bilan des mesures adoptées par le Gouvernement croate pour faire face aux graves violations des droits de l’homme et du droit humanitaire commises pendant la guerre de 1991-1995.

A/77/162 : Objectifs de développement durable et justice transitionnelle : aucune victime ne doit être laissée pour compte - Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, met en évidence les liens entre la justice transitionnelle et les objectifs de développement durable en prônant une approche axée sur l’être humain et les victimes.