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A/HRC/54/31 : Le financement vert − une transition juste pour protéger les droits des peuples autochtones

Français
Published Date
Dans le présent rapport, établi conformément à la résolution 51/16 du Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, José Francisco Calí Tzay, décrit les répercussions du financement vert sur les peuples autochtones et examine les mesures de protection sociale et environnementale nécessaires pour protéger les droits de ces peuples.

A/78/181 : Financement de la réparation pour les victimes de violations graves des droits humains et du droit humanitaire

Français
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Dans ce rapport, le Rapporteur spécial évalue le cadre juridique applicable, examine les diverses pratiques et politiques des États, des acteurs non étatiques et des membres de la communauté internationale en matière de financement des programmes de réparation, et donne un aperçu des difficultés rencontrées, des expériences acquises, des nouvelles perspectives et des approches novatrices. En conclusion, il formule des recommandations à l’intention des États et de la communauté internationale.

A/78/162 : Tourisme et droits des peuples autochtones - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

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Dans le présent rapport, établi en application de la résolution 51/16 du Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, José Francisco Calí Tzay, se penche sur le thème « Tourisme et droits des peuples autochtones » et analyse les meilleures pratiques et les difficultés rencontrées en matière de promotion et de respect des droits des peuples autochtones, le but étant de favoriser un tourisme durable ayant des retombées positives pour les populations locales.

A/HRC/54/24/Add.2 : Visite en Serbie et au Kosovo

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en Serbie et au Kosovo du 22 novembre au 2 décembre 2022 et évalue les progrès accomplis s’agissant de réparer les graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire commises pendant les conflits armés des années 1990.

A/HRC/54/24 : Normes juridiques internationales formant le socle de la justice transitionnelle

Français
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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabián Salvioli, analyse les normes juridiques internationales sur lesquelles s’appuient les cinq piliers de la justice transitionnelle : la vérité, la justice, la réparation, la mémorialisation et les garanties de non-répétition

A/HRC/54/24/Add.1 :Visite en République de Corée

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Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition, Fabian Salvioli, rend compte de la visite qu’il a effectuée en République de Corée du 8 au 15 juin 2022 et analyse les mesures que les autorités du pays ont prises afin que les graves violations des droits de l’homme et du droit humanitaire commises pendant les périodes d’occupation, de guerre et de dictature ne soient pas laissées sans suite.

Le Conseil des droits de l’homme a clos les travaux de sa cinquante et uniéme session au terme de laquelle il a adopté trente-neuf résolutions, une décision et une déclaration du Président et nommé des titulaires de mandat

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Le Conseil des droits de l’homme a clos aujourd’hui les travaux de sa cinquante et unième session, qui se tenait depuis le 12 septembre dernier au Palais des Nations à Genève et à l’issue de laquelle...

A/HRC/51/28 : Les femmes autochtones et le développement, l’application, la préservation et la transmission des savoirs scientifiques et techniques - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

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Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones soumet le présent rapport au Conseil des droits de l’homme, conformément au mandat que celui-ci lui a confié dans sa résolution 42/20.