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A/HRC/54/31 : Le financement vert − une transition juste pour protéger les droits des peuples autochtones

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Dans le présent rapport, établi conformément à la résolution 51/16 du Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, José Francisco Calí Tzay, décrit les répercussions du financement vert sur les peuples autochtones et examine les mesures de protection sociale et environnementale nécessaires pour protéger les droits de ces peuples.

A/78/162 : Tourisme et droits des peuples autochtones - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

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Dans le présent rapport, établi en application de la résolution 51/16 du Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, José Francisco Calí Tzay, se penche sur le thème « Tourisme et droits des peuples autochtones » et analyse les meilleures pratiques et les difficultés rencontrées en matière de promotion et de respect des droits des peuples autochtones, le but étant de favoriser un tourisme durable ayant des retombées positives pour les populations locales.

A/HRC/52/30 : Bonnes pratiques en matière d’incrimination, d’enquête, de poursuite et de détermination des peines au niveau national pour les délits de torture

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Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Alice Jill Edwards, examine les obligations des États en matière d’incrimination, d’enquête et de poursuite en cas de torture et autres mauvais traitements, recense les principaux obstacles empêchant la réalisation d’enquêtes impartiales, rapides, transparentes et efficaces, et présente un ensemble de pratiques nationales.

Le Conseil des droits de l’homme a clos les travaux de sa cinquante et uniéme session au terme de laquelle il a adopté trente-neuf résolutions, une décision et une déclaration du Président et nommé des titulaires de mandat

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Le Conseil des droits de l’homme a clos aujourd’hui les travaux de sa cinquante et unième session, qui se tenait depuis le 12 septembre dernier au Palais des Nations à Genève et à l’issue de laquelle...

A/77/502 : Rapport d’activité de la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

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Le présent rapport est le premier de la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Alice Jill Edwards. Cette dernière y expose sa vision et son approche du mandat et les priorités thématiques de ses prochains rapports, et y décrit dans les grandes lignes le régime juridique international applicable. La Rapporteuse spéciale a été nommée en juillet 2022 conformément à la résolution 43/20 du Conseil des droits de l’homme et a pris ses fonctions le 1er août 2022. Elle est la septième personne, et la première femme, à être titulaire de ce mandat. Le présent rapport est le premier qu’elle soumet à l’Assemblée générale.

A/HRC/51/28 : Les femmes autochtones et le développement, l’application, la préservation et la transmission des savoirs scientifiques et techniques - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

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Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones soumet le présent rapport au Conseil des droits de l’homme, conformément au mandat que celui-ci lui a confié dans sa résolution 42/20.