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A/78/174 : Droits des personnes handicapées

Français
Published Date
Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées, Gerard Quinn, met en évidence la capacité morale des personnes handicapées à agir dans des sociétés brisées qui se reconstruisent après un conflit.

A/HRC/52/30 : Bonnes pratiques en matière d’incrimination, d’enquête, de poursuite et de détermination des peines au niveau national pour les délits de torture

Français
Published Date
Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Alice Jill Edwards, examine les obligations des États en matière d’incrimination, d’enquête et de poursuite en cas de torture et autres mauvais traitements, recense les principaux obstacles empêchant la réalisation d’enquêtes impartiales, rapides, transparentes et efficaces, et présente un ensemble de pratiques nationales.

A/HRC/52/32 : Transformation des services aux personnes handicapées

Français
Published Date
Dans le présent rapport, soumis au Conseil des droits de l’homme en application de la résolution 44/10 dudit Conseil, le Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées rend compte des activités qu’il a menées en 2022 et examine comment repenser les services aux personnes handicapées et les faire entrer dans le XXIe siècle afin que les personnes handicapées exercent effectivement leur droit de vivre de façon autonome et de faire partie de la société.

A/77/502 : Rapport d’activité de la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Français
Published Date
Le présent rapport est le premier de la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Alice Jill Edwards. Cette dernière y expose sa vision et son approche du mandat et les priorités thématiques de ses prochains rapports, et y décrit dans les grandes lignes le régime juridique international applicable. La Rapporteuse spéciale a été nommée en juillet 2022 conformément à la résolution 43/20 du Conseil des droits de l’homme et a pris ses fonctions le 1er août 2022. Elle est la septième personne, et la première femme, à être titulaire de ce mandat. Le présent rapport est le premier qu’elle soumet à l’Assemblée générale.