Le Conseil des droits de l’homme a adopté ce matin deux résolutions, dont l’une à l’issue d’un vote. Il a en outre nommé plusieurs membres de son Comité consultatif et plusieurs titulaires de mandat...

Dans le présent rapport, la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Alice Jill Edwards, examine les obligations des États en matière d’incrimination, d’enquête et de poursuite en cas de torture et autres mauvais traitements, recense les principaux obstacles empêchant la réalisation d’enquêtes impartiales, rapides, transparentes et efficaces, et présente un ensemble de pratiques nationales.

Le Conseil des droits de l’homme a clos aujourd’hui les travaux de sa cinquante et unième session, qui se tenait depuis le 12 septembre dernier au Palais des Nations à Genève et à l’issue de laquelle...

Le Conseil des droits de l’homme a clos en début de soirée sa cinquante et unième session en adoptant quatorze résolutions, dont cinq à l’issue d’un vote, et en nommant quatre nouveaux titulaires de...

Le présent rapport, soumis en application de la décision 2/102 du Conseil des droits de l’homme, donne un aperçu du système des procédures spéciales et met en lumière les activités menées en 2021 par les titulaires de mandat.

Résumé Le Népal a fait d’importants progrès en ce qui concerne la réduction de la pauvreté absolue, lesquels masquent cependant une augmentation des inégalités en matière de richesses, un...

Dans le présent rapport au Conseil des droits de l’homme, qui est le sixième et dernier de son mandat, le Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou...

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Nils Melzer, s’intéresse à l’importance que revêt le principe de responsabilité au regard de l’interdiction absolue et intangible de la torture et des mauvais traitements, recense les principaux problèmes juridiques et pratiques à l’origine des lacunes générales observées aujourd’hui dans la mise en œuvre de ce principe, donne un aperçu des différentes fonctions et formes de responsabilité, et formule des recommandations adressées aux États en vue d’améliorer le respect dudit principe et l’accès aux voies de recours en cas d’actes de torture ou de mauvais traitements.

14 juillet 2021 Le Conseil des droits de l’homme a clos, ce matin, les travaux de sa quarante-septième session en adoptant deux textes, dont un par vote, et en nommant sept nouveaux titulaires de...

12 juillet 2021 Cet après-midi, la résolution sur le renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l’homme, par laquelle le Conseil des droits de l’homme demande...