Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé des activités qu’il a menées au cours des six années du mandat que lui a confié l’Organisation des Nations Unies pour les questions relatives aux minorités. Dans le rapport, le Rapporteur spécial met en lumière les réalisations et les évolutions notables, mais aussi les défis mondiaux considérables liés à la promotion et à la protection des droits humains des minorités. Il y donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et des autres activités qu’il a effectuées dans le cadre de son mandat au cours de la période 2022-2023.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, donne un aperçu des activités qu’il a menées depuis la publication de son précédent rapport (A/HRC/49/46) et des activités entreprises dans le cadre du trentième anniversaire de l’adoption de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

Dans le présent rapport, l’Experte indépendante indique que l’accumulation d’avoirs volés et le transfert illicite de fonds vers des juridictions et des pays étrangers empêchent les États de s’acquitter de l’obligation qui est la leur de mobiliser le maximum de ressources disponibles pour la réalisation progressive des droits de l’homme.

Dans le présent rapport, l’Experte indépendante chargée d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels, étudie les incidences de l’économie numérique sur l’exercice des droits de l’homme

Dans le présent rapport, l’Experte indépendante abordera la question de la gouvernance fiscale internationale, examinant les propositions visant à élaborer une convention fiscale mondiale sous l’égide de l’Organisation des Nations Unies et à créer un organe fiscal mondial, l’un et l’autre à la lumière des droits humains.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, évoque la visite officielle qu’il a effectuée aux États-Unis d’Amérique, du 8 au 22 novembre 2021, à l’invitation du Gouvernement afin d’évaluer la situation des minorités dans le pays.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, présente un résumé de ses activités et des travaux qu’il a continué de mener sur les thèmes prioritaires, à savoir l’apatridie, l’éducation et les langues minoritaires, les discours de haine ciblant les minorités dans les médias sociaux et la prévention des conflits violents par la protection des droits humains des minorités, ainsi qu’aux fins du renforcement de la protection des droits des minorités dans les forums régionaux. Il donne également un aperçu de ses visites de pays, de ses communications et de ses autres activités.

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes, donne un aperçu des activités qu’il a menées depuis la publication de son précédent rapport (A/HRC/46/57) et examine la prévention des conflits sous l’angle de la protection des droits humains des minorités.